1B 1-58 - Fonds du Parlement de Chambéry. (1540-1559)
Date 1540-1559
Description physique
Importance matérielle : 58 articles
Origine Producteur : Parlement de Chambéry
Présentation du contenu
Le Parlement de Chambéry est créé en 1536 par François Ier qui occupe alors le duché de Savoie. En 1559, à la suite du traité de Cateau-Cambrésis, le duché est restitué au duc Emmanuel-Philibert qui remplace le Parlement par le Sénat de Savoie (édit du 15 août 1559).
Bien que le Parlement de Chambéry ait siégé depuis 1536, aucun document antérieur à 1540 n'a été conservé.
Les archives du Parlement se répartissent en quatre fonds.
Edits, règlements, entrées.
Edits-Bulles.
Arrêts civils et criminels.
Greffes civil et criminel.
Instrument de recherche :